{"id":1547,"date":"2026-05-25T08:58:13","date_gmt":"2026-05-25T06:58:13","guid":{"rendered":"https:\/\/channelpilot.com\/?page_id=1547"},"modified":"2026-05-25T09:41:33","modified_gmt":"2026-05-25T07:41:33","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/nutzungsbedingungen\/","title":{"rendered":"Conditions d'utilisation"},"content":{"rendered":"

Conditions d'utilisation<\/h1>\n\n\n\n

\u00a7 1 CHAMP D'APPLICATION<\/h3>\n\n\n\n
    \n
  1. Le site www.channelpilot.com est exploit\u00e9 par Channel Pilot Pro Solutions GmbH, Lilienstra\u00dfe 5-9, Semperhaus C, 20095 Hambourg (\u201e\u00a0Op\u00e9rateur du site web\u00a0\u201c).<\/li>\n\n\n\n
  2. Pour l'utilisation du site www.channelpilot.com et des possibilit\u00e9s d'utilisation qui y sont propos\u00e9es, dans la mesure o\u00f9 celles-ci ne d\u00e9pendent pas de la conclusion d'un contrat avec Channel Pilot Pro Solutions GmbH, seules ces conditions d'utilisation, dans leur version en vigueur au moment de l'utilisation, s'appliquent.<\/li>\n\n\n\n
  3. Pour les commandes du service de placement en ligne multicanal bas\u00e9 sur le web (\u201e Service \u201c) propos\u00e9 par Channel Pilot Pro Solutions GmbH via le site web, pour la conclusion de contrats et l'utilisation ult\u00e9rieure du Service, ainsi que pour toutes les autres livraisons et prestations de Channel Pilot Pro Solutions GmbH, ce sont les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente de Channel Pilot Pro Solutions GmbH qui s'appliquent, lesquelles peuvent \u00e9galement \u00eatre consult\u00e9es sur le site web sous la rubrique CGV.<\/li>\n\n\n\n
  4. Ces conditions d'utilisation s'appliquent \u00e9galement lorsque l'inscription avec connexion est requise pour des domaines d'utilisation sp\u00e9cifiques du site web, par exemple la fourniture d'un compte de d\u00e9monstration pour le service.<\/li>\n\n\n\n
  5. En acceptant d'utiliser le site web (avec ou sans connexion), l'utilisateur accepte les pr\u00e9sentes conditions d'utilisation dans leur version en vigueur.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    \u00a7 2 CONTENU<\/h3>\n\n\n\n
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    1. Tous les droits sur la structure, la conception et le contenu du site web, en particulier les droits d'auteur et les droits voisins sur les logiciels, les textes, les images et les graphiques, ainsi que les droits sur les marques et les d\u00e9nominations commerciales repr\u00e9sent\u00e9es, restent exclusivement la propri\u00e9t\u00e9 de l'exploitant du site web ou des titulaires de droits correspondants. La copie ou le t\u00e9l\u00e9chargement de logiciels, de conceptions, de contenus ou de parties de ceux-ci n'est autoris\u00e9 que si l'exploitant du site web l'offre express\u00e9ment pour des contenus individuels (par exemple, un compte de d\u00e9monstration pour le service) ou s'il consent \u00e0 la reproduction ou \u00e0 l'utilisation sous forme \u00e9crite. Dans de tels cas, l'utilisateur obtient un droit d'utilisation simple, r\u00e9vocable \u00e0 tout moment, non transmissible et non sous-licenciable, ainsi que limit\u00e9 dans son contenu aux propres objectifs commerciaux de l'utilisateur.<\/li>\n\n\n\n
    2. Pour l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 et l'actualit\u00e9 des informations et des contenus du site web, y compris les possibilit\u00e9s d'utilisation gratuite qui y sont pr\u00e9vues, dans les e-mails, les newsletters ou autres supports publicitaires, le propri\u00e9taire du site web n'assume aucune responsabilit\u00e9 \u2013 sauf en cas d'intention \u2013 ceux-ci sont uniquement \u00e0 des fins d'information et de publicit\u00e9 et sont sans engagement. Il n'en est autrement que si le propri\u00e9taire du site web conclut un accord diff\u00e9rent avec l'utilisateur ou s'il entend manifestement garantir l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 ou l'actualit\u00e9 des informations ou des contenus.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      Possibilit\u00e9s d'utilisation avec enregistrement<\/h3>\n\n\n\n
        \n
      1. En dehors de l'utilisation effective du service (\u00e0 laquelle les CGU s'appliquent), Channel Pilot Pro Solutions GmbH propose certaines fonctionnalit\u00e9s via le site web, qui n\u00e9cessitent \u00e9galement une inscription de l'utilisateur, par exemple l'utilisation d'un compte de d\u00e9monstration.\nDe telles possibilit\u00e9s d'utilisation gratuites peuvent \u00eatre arr\u00eat\u00e9es par l'exploitant du site web \u00e0 tout moment, sans indication de motif, ou le compte de l'utilisateur peut \u00eatre bloqu\u00e9. Le fournisseur du site web n'est responsable des dommages r\u00e9sultant de ou relatifs \u00e0 de telles possibilit\u00e9s d'utilisation gratuites qu'en cas d'intention d\u00e9lictueuse et de n\u00e9gligence grave.<\/li>\n\n\n\n
      2. Il n'existe aucun droit \u00e0 l'inscription et\/ou \u00e0 l'utilisation des services gratuits propos\u00e9s sur le site web. L'\u00e9diteur du site web se r\u00e9serve express\u00e9ment le droit de refuser des inscriptions.<\/li>\n\n\n\n
      3. Si un enregistrement est pr\u00e9vu, l'utilisateur est tenu de remplir le formulaire pr\u00e9vu \u00e0 cet effet par le fournisseur du site web de mani\u00e8re compl\u00e8te et v\u00e9ridique. En terminant son enregistrement, l'utilisateur garantit que les donn\u00e9es qu'il a transmises sont correctes et compl\u00e8tes. L'utilisateur doit informer imm\u00e9diatement le fournisseur du site web de toute modification ult\u00e9rieure de ses informations.<\/li>\n\n\n\n
      4. Apr\u00e8s l'enregistrement, et dans la mesure o\u00f9 l'exploitant du site web ne les refuse pas, l'utilisateur re\u00e7oit un identifiant utilisateur comprenant un mot de passe. L'utilisateur est tenu de modifier le mot de passe lors de la premi\u00e8re connexion en un mot de passe qui ne lui est connu qu'\u00e0 lui.<\/li>\n\n\n\n
      5. L'utilisateur est tenu de garder secrets son mot de passe et l'ensemble de son identifiant, de les conserver s\u00e9par\u00e9ment et de ne pas les communiquer \u00e0 des tiers. Si l'utilisateur apprend que des tiers ont pris connaissance de son mot de passe ou de son identifiant, ou qu'ils les utilisent, il doit en informer imm\u00e9diatement l'exploitant du site web. L'utilisateur est responsable de toutes les actions effectu\u00e9es \u00e0 l'aide de son identifiant ; il est notamment responsable des \u00e9ventuelles commandes pass\u00e9es par des tiers non autoris\u00e9s \u00e0 l'aide de son identifiant, ainsi que des cr\u00e9ances qui en d\u00e9coulent.<\/li>\n\n\n\n
      6. D\u00e8s r\u00e9ception d'une notification signalant une utilisation non autoris\u00e9e de l'identifiant de l'utilisateur conform\u00e9ment au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, ainsi qu'en cas d'autres violations des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation par l'utilisateur, l'exploitant du site bloquera l'acc\u00e8s de l'utilisateur \u00e0 la zone prot\u00e9g\u00e9e par mot de passe du site. L'exploitant du site web n'est pas tenu de d\u00e9bloquer ou de recr\u00e9er un compte pour l'utilisateur. Dans tous les cas, un blocage mis en place ne sera lev\u00e9 que lorsqu'il sera prouv\u00e9 que l'infraction a \u00e9t\u00e9 d\u00e9finitivement corrig\u00e9e.<\/li>\n\n\n\n
      7. L'utilisateur peut lui-m\u00eame demander \u00e0 tout moment, par \u00e9crit, la suppression de son inscription, \u00e0 condition que cela ne fasse pas obstacle \u00e0 l'ex\u00e9cution des relations contractuelles en cours. En cas de suppression de l'inscription, l'exploitant du site web supprimera toutes les donn\u00e9es utilisateur et les autres donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e9ventuellement enregistr\u00e9es concernant l'utilisateur, d\u00e8s qu'il n'en aura plus besoin.<\/li>\n\n\n\n
      8. La mise \u00e0 disposition du site web constitue un service volontaire et gratuit propos\u00e9 par Channel Pilot Pro Solutions GmbH, qui est offert \u201c tel quel \u201d, c'est-\u00e0-dire avec les caract\u00e9ristiques et l'\u00e9tat de disponibilit\u00e9 r\u00e9els. Les utilisateurs ne peuvent pr\u00e9tendre ni \u00e0 une fonctionnalit\u00e9 ou une disponibilit\u00e9 particuli\u00e8re, ni \u00e0 d\u2019autres prestations de service. La soci\u00e9t\u00e9 Channel Pilot Pro Solutions GmbH est en droit de suspendre ou de restreindre la mise \u00e0 disposition du site web \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et sans avoir \u00e0 en indiquer les motifs.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        \u00a7 4 OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR<\/h3>\n\n\n\n
          \n
        1. L'utilisateur n'est pas autoris\u00e9 \u00e0 utiliser ou \u00e0 faire utiliser le site web ainsi que les fonctionnalit\u00e9s mises \u00e0 disposition dans le cadre des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation (par exemple, un compte de d\u00e9monstration) de mani\u00e8re illicite ou abusive, et notamment pour la r\u00e9alisation de transactions portant sur des objets contraires aux dispositions l\u00e9gales. Sont notamment exclus de l'utilisation les fournisseurs d'offres Internet (par exemple, offres de produits ou de t\u00e9l\u00e9chargement, liens vers de telles offres) dont le contenu est interdit par la loi, par exemple les contenus radicaux, racistes, pornographiques, glorifiant la violence, insultants ou autrement illicites. Sont \u00e9galement exclus de l\u2019utilisation les utilisateurs dont il est prouv\u00e9 qu\u2019ils ont recours \u00e0 des pratiques commerciales douteuses.<\/li>\n\n\n\n
        2. En outre, l'utilisateur s'engage \u00e0 veiller, lors de l'utilisation du site, au respect de toutes les dispositions l\u00e9gales applicables (par exemple, la l\u00e9gislation relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es et des consommateurs, notamment dans la mesure o\u00f9 les fonctionnalit\u00e9s du site permettent la transmission de donn\u00e9es) ainsi qu'au respect des droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle, des droits d'auteur et des autres droits de tiers.<\/li>\n\n\n\n
        3. L'utilisateur d\u00e9gage l'exploitant du site web de toute responsabilit\u00e9 concernant toutes les r\u00e9clamations, r\u00e9elles ou pr\u00e9sum\u00e9es, de tiers, y compris les frais de proc\u00e9dure, qui r\u00e9sultent d\u2019actes ou d\u2019omissions de l\u2019utilisateur, en particulier des r\u00e9clamations fond\u00e9es sur une utilisation illicite ou abusive des fonctionnalit\u00e9s du site web, sur le non-respect des dispositions applicables ou sur une violation des droits de tiers par l\u2019utilisateur ou avec son consentement. Si l\u2019utilisateur constate ou doit constater qu\u2019une telle violation est imminente, il en informe imm\u00e9diatement l\u2019exploitant du site web.<\/li>\n\n\n\n
        4. Lors de l'utilisation du site web, notamment dans le cadre du t\u00e9l\u00e9chargement de contenus et\/ou de la transmission de donn\u00e9es (dans la mesure o\u00f9 cela est autoris\u00e9 par l'exploitant du site web dans le cadre de ses possibilit\u00e9s d'utilisation gratuites) l'utilisateur veille, dans le cadre de son organisation et de ses responsabilit\u00e9s, \u00e0 mettre en place des mesures suffisantes et conformes \u00e0 l'\u00e9tat actuel de la technique dans l'int\u00e9r\u00eat de la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es et des informations, notamment des sauvegardes r\u00e9guli\u00e8res des donn\u00e9es, ainsi que les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 (par exemple, pare-feu, logiciels de chiffrement).<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

          \u00a7 5 HYPERLIENS<\/h3>\n\n\n\n

          Le site web peut contenir des liens hypertextes vers des sites web tiers. L'exploitant du site web n'a aucune influence sur le contenu et la pr\u00e9sentation des sites web tiers vers lesquels il renvoie par des liens. L'exploitant du site web ne s'approprie pas les contenus des pages li\u00e9es et s'en distancie express\u00e9ment.<\/p>\n\n\n\n

          \u00a7 6 RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\n\n\n\n
            \n
          1. L'utilisation d'Internet comporte des risques, notamment en raison de l'acc\u00e8s public et de la possibilit\u00e9 d'alt\u00e9ration du contenu par des tiers non autoris\u00e9s. En utilisant Internet, l'utilisateur reconna\u00eet ces risques. Tant que l'utilisateur n'agit pas en tant que client contractuel de l'exploitant du site web lors de l'utilisation des fonctionnalit\u00e9s de celui-ci, auquel cas les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de Channel Pilot Pro Solutions GmbH (CGV) s'appliquent, l'exploitant du site web n'assume aucune responsabilit\u00e9 \u2013 sauf en cas d'intention malveillante \u2013 quant \u00e0 la disponibilit\u00e9 constante et ininterrompue ou aux erreurs techniques ou \u00e9lectroniques de ses offres en ligne.<\/li>\n\n\n\n
          2. Dans la mesure o\u00f9 la responsabilit\u00e9 de l'exploitant du site web n'est pas d\u00e9j\u00e0 exclue au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, et tant que l'utilisateur n'agit pas en tant que client contractuel de l'exploitant du site web, l'exploitant du site web n'est responsable qu'en cas d'intention et de n\u00e9gligence grave, quel qu'en soit le fondement juridique, en raison de la gratuit\u00e9 des possibilit\u00e9s d'utilisation mises \u00e0 disposition dans le cadre de ces conditions d'utilisation.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

            \u00a7 7 Protection des donn\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n

            Le propri\u00e9taire du site web respecte toutes les dispositions du droit applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es. Pour de plus amples informations sur la protection des donn\u00e9es, veuillez vous r\u00e9f\u00e9rer aux informations sur la protection des donn\u00e9es du propri\u00e9taire du site web, qui sont disponibles sur le site web dans la section \"Protection des donn\u00e9es\".<\/p>\n\n\n\n

            \u00a7 8 DIVERS<\/h3>\n\n\n\n
              \n
            1. Les relations juridiques entre les parties sont r\u00e9gies exclusivement par le droit allemand, \u00e0 l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.<\/li>\n\n\n\n
            2. Si l'utilisateur est un commer\u00e7ant, une personne morale de droit public ou une fondation de droit public, le for exclusif pour toutes les contestations d\u00e9coulant du contrat ou s'y rapportant est Hambourg.<\/li>\n\n\n\n
            3. Channel Pilot Pro Solutions GmbH se r\u00e9serve le droit de modifier ces conditions d'utilisation \u00e0 tout moment avec effet pour l'avenir. Channel Pilot Pro Solutions GmbH informera l'utilisateur des conditions d'utilisation modifi\u00e9es avant leur date d'entr\u00e9e en vigueur pr\u00e9vue et l'informera des nouvelles dispositions ainsi que de la date d'entr\u00e9e en vigueur pr\u00e9vue. Si aucune d\u00e9claration n'est faite dans le d\u00e9lai raisonnable communiqu\u00e9, les conditions d'utilisation modifi\u00e9es seront consid\u00e9r\u00e9es comme accept\u00e9es.<\/li>\n\n\n\n
            4. Si des dispositions des pr\u00e9sentes conditions d'utilisation sont ou deviennent totalement ou partiellement inefficaces, cela n'affecte pas la validit\u00e9 des autres dispositions.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

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              Nutzungsbedingungen \u00a7 1 GELTUNGSBEREICH \u00a7 2 INHALTE \u00a7 3 NUTZUNGSM\u00d6GLICHKEITEN MIT REGISTRIERUNG \u00a7 4 PFLICHTEN DES NUTZERS \u00a7 5 HYPERLINKS Die Website kann Hyperlinks auf Webseiten Dritter enthalten. Der Websitebetreiber hat keinen Einfluss auf Inhalt und Gestaltung fremder Webseiten, auf die er per Link verweist. Der Websitebetreiber macht sich die Inhalte der verlinkten Seiten nicht […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":11,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"privacy-policy-pages","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1547","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"ase":null,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1547","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1547"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1547\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/channelpilot.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1547"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}